Documents de travail et Notes de recherche

Les documents de travail de la Chaire sur la décarbonisation sont destinés à stimuler la discussion au sein de la communauté des chercheurs et parmi les utilisateurs de la recherche. Chacun d’entre eux a été revu par au moins un arbitre interne avant publication. Leur contenu peut avoir été soumis ou sera soumis ultérieurement pour publication dans une revue académique. Les documents de travail de la Chaire peuvent être librement cités et reproduits à condition que la source soit mentionnée.

Les notes de recherche sont des études plus courtes destinées à apporter une contribution opportune aux débats sur les politiques publiques.

► Évaluation critique du rapport « Idées pour améliorer le système de plafonnement et d’échange du Québec Clean » – un rapport commandé par Clean Prosperity

Note de recherche publiée le 28 octobre 2025

Mark Purdon (UQAM)
  • Résumé : Le système d’échange de droits d’émission du Québec et son couplage avec un système similaire en Californie méritent un examen attentif et fondé sur des données probantes. Un rapport récent publié par Clean Prosperity au cours de l’été 2025, contribue à cette discussion mais présente plusieurs lacunes notables. Tout en reconnaissant que des réformes du système québécois d’échange de droits d’émission sont nécessaires, le rapport de Clean Prosperity dresse un portrait indûment négatif du système d’échange de droits d’émission lié et fait plusieurs affirmations trompeuses au sujet de sa performance. Un tel portrait indûment négatif risque de miner le soutien au système d’échange de droits d’émission couplé Californie-Québec. Les points de vue exprimés dans cette note permettent de répondre aux affirmations trompeuses du rapport de Clean Prosperity, dont les suivantes :
    • (1) Ignorer les droits d’émission importés de Californie dans l’évaluation des progrès vers la cible 2030 du Québec ;
    • (2) Exagérer la surallocation et ignorer les autres explications des prix du carbone observés ;
    • (3) Exagérer les fuites d’émissions en Californie et ignorer les développements récents ;
    • (4) Ne pas faire preuve de transparence quant aux coûts liés à l’atteinte de la cible de réduction des émissions du Québec pour 2030 sans couplage avec la Californie ; et
    • (5) Ignorer le soutien international croissant en faveur de l’échange de droits d’émission et d’autres instruments du marché du carbone.

► Comparaison du Règlement canadien sur les carburants propres avec les normes d’intensité carbonique des carburants en Californie, en Oregon et en Colombie-Britannique

Document de travail du JCCTRP (en anglais) publié le 6 octobre 2022

Julie Witcover (UC Davis), Mark Purdon (UQAM), Colin Murphy (UC Davis), Melissa Cusack Striepe (UToronto), Heather L. MacLean (UToronto) et Lew Fulton (UC Davis)
  • Résumé : Rédigé dans le cadre du Partenariat de recherche conjoint sur le climat et les transports, ce rapport compare le Règlement canadien sur le combustibles propres à des instruments similaires qui ont été élaborés en Colombie-Britannique, en Oregon et en Californie. Le rapport décrit les instruments en détail afin de mettre en évidence leurs similitudes et leurs différences. Les aspects des normes comparées comprennent les objectifs du programme et les trajectoires de réduction de l’intensité de carbone (IC), le champ d’application des combustibles fossiles et des entreprises réglementés, les méthodes d’analyse du cycle de vie (ACV) permettant d’attribuer des notes d’IC aux combustibles et les protocoles de génération de crédits associés, le marché des crédits et les mécanismes de conformité connexes, ainsi que les questions de gouvernance et d’administration. Nous abordons également brièvement des sujets clés associés à l’harmonisation et à la liaison des programmes, avant de conclure. Dans l’ensemble, les grandes compatibilités dans la conception des programmes peuvent inciter à l’utilisation d’un plus grand nombre de carburants à faible teneur en carbone, même si les juridictions peuvent parfois se faire concurrence pour les carburants existants. En même temps, les différences dans la conception, la trajectoire, l’environnement politique et la mise en œuvre des programmes pourraient compliquer toute initiative visant à combiner les programmes en une seule norme de carburant à faible teneur en carbone en Amérique du Nord. Les juridictions qui ont pris l’initiative d’établir des normes nord-américaines sur les carburants propres se sont concentrées à juste titre sur l’harmonisation des normes, et devraient le faire dans la mesure du possible tout en reconnaissant les différences régionales. Cependant, un marché nord-américain commun de crédits pour carburant propre semble peu probable, et peut-être même inutile, à court ou à moyen terme.

► Évaluation de l’impact transformationnel d’un programme de compensation du carbone forestier en Ouganda : Leçons tirées d’une enquête de dix ans sur le programme « Trees for Global Benefits »

Document de travail (en anglais) publié le 3 mai 2022

Mark Purdon (UQAM) et Patrick Byakagaba (Makerere University)
  • Résumé : Dans ce document de travail, nous examinons les impacts transformationnels des initiatives transnationales de gouvernance climatique en étudiant le programme Trees for Global Benefits (TFGB), un programme de compensation du carbone forestier en Ouganda opérant sur le marché du carbone « volontaire » sous la norme Plan Vivo. Il est important de noter que nous adoptons une approche comparative, quasi-expérimentale et longitudinale en comparant les résultats d’un effort de terrain de 2019 avec des données collectées pour la première fois en 2009. Une telle approche nous offre une perspective unique pour évaluer l’efficacité du programme TFGB à catalyser le changement transformationnel et pour établir une comparaison avec d’autres cadres théoriques qui ont été utilisés pour étudier le programme TFGB. Dans l’ensemble, nos résultats suggèrent que, bien que le programme ait apporté des avantages, il n’a pas été aussi transformateur que prévu. Nous constatons que le programme produit des rendements positifs mais décroissants pour les participants au TFGB, tout en générant des rétroactions et des retombées positives limitées avec les non-participants. Bien que ces dynamiques soient associées à deux cadres théoriques précédemment utilisés pour interpréter le programme TFGB (bénéfices asymétriques et théorie de l’actualisation), elles mettent également en évidence l’écart entre l’achèvement des paiements initiaux de carbone à la 10e année de participation et la récolte de bois prévue à sa fin à la 20e/25e année. Des recommandations sont formulées afin de permettre une meilleure réalisation de l’impact transformationnel du programme TFGB.

► Planification régionale et atténuation du changement climatique en Californie

Document de travail du JCCTRP (en anglais) publié le 3 mai 2020

Genevieve Giuliano (USC), Sang-O Kim (USC) et Zakhary Mallet (USC)
  • Résumé : Ce document de travail présente un aperçu de la planification régionale et de la politique d’atténuation des changements climatiques en Californie. Ce document est motivé par le succès unique de la Californie dans l’élaboration et la mise en œuvre d’un programme complet de politiques pour lutter contre le changement climatique mondial. Il retrace l’histoire de la réglementation environnementale en Californie et montre comment la politique sur le changement climatique est le résultat de décennies de politique environnementale de plus en plus strictes et de plus en plus inclusives. Ce document est également motivé par l’intérêt du JCCTRP pour le rôle des modèles. Il montre comment la modélisation du transport régional joue un rôle essentiel dans la réalisation des objectifs de réduction de la pollution atmosphérique et comment les modèles peuvent être utilisés pour réaliser des plans qui atteignent ces objectifs. Le document présente d’abord l’histoire de la réglementation de la qualité de l’air en mettant l’accent sur les sources mobiles. Ceci est suivi d’une description de la façon dont les réglementations sur la qualité de l’air sont passées à des réglementations plus complètes sur les gaz à effet de serre dans les années 2000 avec l’introduction de la Global Warming Solutions Act de 2006, également connue sous le nom de «AB32». La dernière section décrit comment la réglementation fédérale et californienne a affecté la planification des transports régionaux et examine le rôle des modèles dans le processus de planification. Le document se termine par des conclusions et quelques observations sur ce qui peut être appris de la Californie.